Avez-vous déjà été confronté à la question : "Je viens du pays A, mais maintenant je vis dans le pays B. Où les lois fiscales sont-elles meilleures et comment choisir où payer les impôts ?"
C'est une approche erronée, car le choix du pays pour payer les impôts ne dépend pas toujours de vous. C'est comme dire : "Je vis aux Émirats arabes unis, où les boissons alcoolisées sont strictement réglementées, mais je suis originaire de France, où le vin est vendu librement, puis-je donc boire un verre de vin dans la rue ?" Un tel comportement entraînera évidemment des problèmes, et il en va de même pour les impôts.
Dans quel pays devez-vous payer des impôts ?
Vous devez déposer une déclaration fiscale et payer des impôts dans le pays (ou les pays) où vous êtes résident fiscal. La résidence fiscale n'est pas quelque chose que vous pouvez choisir à votre guise. Elle est déterminée par la législation locale et les traités fiscaux internationaux. Si vous ou votre famille avez des liens avec plusieurs pays, ou si une telle situation peut se produire à l'avenir, assurez-vous d'étudier cette question avant de commencer à investir.
Chaque pays du monde est intéressé par la perception de vos paiements d'impôts. Si vous passez du temps ou établissez des liens dans un pays, vous devez réfléchir à savoir si ce pays essaiera de vous imposer. Pensez aux histoires de célébrités comme Shakira ou Cristiano Ronaldo, qui ont été confrontées à des problèmes fiscaux en raison du temps passé dans différents pays. Cela n'arrive pas qu'à eux, mais aussi aux gens ordinaires.
Considérations spéciales pour les citoyens américains
Cette information ne s'applique pas aux citoyens américains et aux détenteurs de la carte verte. Même si vous êtes un citoyen américain qui a vécu toute sa vie en Europe et n'a jamais été en Amérique, la loi fiscale américaine s'appliquera toujours. Les lois fiscales américaines sont très différentes de celles de la plupart des autres pays, donc si vous êtes un citoyen américain ou un détenteur de la carte verte vivant à l'étranger, vous devriez consulter un conseiller fiscal.
Qu'est-ce que la résidence fiscale ?
Alors, qu'est-ce que la résidence fiscale ? C'est le pays dans lequel vous êtes considéré comme résident fiscal aux fins de l'impôt. En fait, la résidence fiscale est tout pays dans lequel vous êtes tenu de déposer une déclaration et de payer des impôts. Et oui, vous pouvez être reconnu comme résident fiscal de plus d'un pays à la fois. Cependant, il est important de comprendre que la résidence fiscale et la résidence aux fins d'immigration sont deux choses différentes. Vous pouvez être résident fiscal d'un pays sans avoir le droit de séjour temporaire ou permanent dans ce pays, ni même un permis de travail.
Considérons un exemple simple : si vous êtes citoyen d'un pays, y avez vécu toute votre vie et n'avez aucun lien étroit avec d'autres pays, votre résidence fiscale sera assez évidente. Par exemple, Maria et Peter, un couple marié de Suisse, qui ont vécu toute leur vie dans leur maison confortable à Zurich, aiment passer du temps avec leurs petits-enfants et profiter de leur retraite. Ils possèdent tous deux des biens uniquement en Suisse, et tous leurs proches y vivent également. Par conséquent, Maria et Peter seront des résidents fiscaux de la Suisse, car ils sont entièrement liés à ce pays et leurs intérêts de vie y sont présents.
Cependant, si vous passez du temps dans différents pays ou y avez des biens ou de la famille, la situation devient plus compliquée. Supposons que Alek, un génie du développement logiciel, travaille à Hong Kong à un poste prometteur dans une entreprise technologique, mais passe son temps libre et ses vacances dans sa ville natale de Munich. Alek doit déterminer soigneusement où il doit déposer une déclaration fiscale et payer des impôts, car sa vie et son travail couvrent différentes juridictions.
Comment est déterminée la résidence fiscale ?
En général, la résidence fiscale est déterminée sur une base annuelle, car les impôts sont déposés chaque année. Certains pays ont le concept de "année partielle", ce qui signifie la possibilité d'être considéré comme résident fiscal uniquement pour une partie de l'année lors de l'entrée ou de la sortie.
Deux étapes pour déterminer la résidence fiscale
Le processus de détermination de la résidence fiscale comporte deux étapes :
- Vérifiez les lois locales des pays où vous vivez ou avez des liens pour comprendre si vous êtes reconnu comme résident fiscal.
- Vérifiez les conventions fiscales entre ces pays si vous pouvez être considéré comme résident fiscal dans plusieurs pays. Le but de ces conventions est d'éviter la double imposition.
Critères de détermination de la résidence fiscale
1. Test de présence physique
Un des critères les plus courants est le test de présence physique. Dans la plupart des pays, si vous passez 183 jours par an dans le pays, vous serez probablement reconnu comme résident fiscal de celui-ci. Il est important de comprendre que différents pays peuvent compter ces jours de manière différente. Par exemple, dans certains pays, les jours d'entrée et de sortie sont également comptés, tandis que dans d'autres, ils ne le sont pas.
2. Logement permanent
Si vous avez une maison ou un contrat de location à long terme dans le pays, cela augmente la probabilité d'être reconnu comme résident fiscal.
3. Centre des intérêts vitaux
Un facteur important est également le centre des intérêts vitaux — où se trouvent votre famille, vos principaux liens sociaux et économiques. Par exemple, si votre famille vit en Allemagne et que vos enfants y vont à l'école et utilisent les services sociaux, l'Allemagne peut exiger que vous payiez des impôts, même si vous êtes physiquement dans un autre pays, comme l'Espagne ou l'Italie.
4. Lieux de séjour habituels
S'il n'y a pas de logement permanent ou de centre évident des intérêts vitaux, les pays peuvent considérer vos lieux de séjour habituels, tels que les locations à court terme.
5. Citoyenneté et statut d'immigration
Dans certains cas, s'il n'est pas possible d'établir la résidence fiscale par d'autres moyens, la citoyenneté peut également être utilisée comme critère.
Certains pays peuvent attribuer la résidence fiscale en fonction de votre statut d'immigration. Par exemple, dès que vous obtenez un permis de séjour dans le pays, vous pouvez devenir résident fiscal de celui-ci.
6. Accord mutuel
Enfin, s'il n'est pas possible d'établir la résidence fiscale par l'un des moyens ci-dessus, elle peut être déterminée par accord mutuel des autorités fiscales des pays concernés.
Cela fournit une compréhension générale de comment la résidence fiscale est déterminée. Dans la plupart des cas, si vous et votre famille vivez et travaillez dans un pays la majeure partie de l'année, vous serez probablement résident fiscal de ce pays. Cependant, si votre situation est plus complexe ou si vous prévoyez de déménager dans un autre pays, vous devriez étudier attentivement cette question et consulter un expert fiscal si nécessaire.
